La prise en charge des soins et prestations d’ergothérapie
Votre médecin vous a prescrit des séances et consultations d’ergothérapie dans le cadre de votre protocole de soins ? Vous aimeriez faire appel aux prestations d’un ergothérapeute pour accomplir vos activités et gestes quotidiens avec plus d’aisance ? Une question essentielle va alors rapidement se poser : quel est le remboursement de l’ergothérapie par la Sécurité Sociale et les mutuelles ? Une meilleure connaissance des conditions de prise en charge de l’ergothérapie s’avère essentielle pour bénéficier du remboursement optimal de type de soins, qui appartient aux médecines alternatives.
Ce qu'il faut retenir
- Depuis plusieurs années, l’ergothérapie s’est imposée comme une pratique paramédicale incontournable dans le cadre de la rééducation et du maintien à domicile.
- Aux côtés d’autres professionnels de santé, l’ergothérapeute aide ses patients à retrouver une meilleure autonomie et pratiquer leurs activités quotidiennes avec plus de facilité.
- Les prestations d’un ergothérapeute peuvent tout aussi bien porter sur l’aménagement du lieu de vie que sur des exercices et soins spécifiques pour améliorer la qualité de vie des patients.
- Une prise en charge des soins d’ergothérapie par la Sécurité Sociale est possible dans certains cas précis. Toutefois, souscrire une mutuelle proposant le remboursement des séances d’ergothérapie se présente comme un choix judicieux pour optimiser ses remboursements.
Découvrez comment fonctionne le remboursement des soins d’ergothérapie, par la Sécurité Sociale et par l’assurance santé.
La prise en charge des séances et soins d’ergothérapie par l’Assurance Maladie
Selon votre situation, il est possible de bénéficier d’une prise en charge de vos soins et séances d’ergothérapie par la Sécurité Sociale, via l’Assurance Maladie. Mais attention, ce remboursement ne peut intervenir que dans certains cas spécifiques. Zoom sur les différents critères qui permettent un remboursement de la Sécurité Sociale pour les prestations d’ergothérapie.
Le type de soins et de prestations d’ergothérapie
Pour bénéficier d’une prise en charge de la Sécurité Sociale, les séances et prestations d’ergothérapie doivent être prescrites par un médecin ou s’inscrire dans un projet de soins global. Les consultations de l’ergothérapeute s’adressent alors principalement aux patients qui éprouvent des difficultés pour réaliser certains gestes, comme s’habiller, se déplacer ou travailler depuis un bureau. Ces patients peuvent rencontrer une perte d’autonomie à cause d’un handicap de naissance, d’une maladie, d’une avancée dans l’âge ou des suites d’un accident. Ils ont donc besoin de soins de rééducation. Et l’ergothérapeute se présente comme un professionnel de santé particulièrement compétent pour les aider à retrouver une meilleure motricité et réaliser différentes activités du quotidien.
Le statut de l’ergothérapeute qui assure les soins et les prestations de santé
Pour bénéficier d’un remboursement de l’Assurance Maladie, l’ergothérapeute auquel vous faîtes appel doit être salarié. Ce professionnel de santé peut être salarié d’un hôpital, d’un centre de santé ou d’autres structures de santé spécifiques. En revanche, les consultations, les soins et les prestations d’un ergothérapeute libéral n’ouvrent droit à aucune prise en charge de la Sécurité Sociale.
Le cadre d’intervention de l’ergothérapeute pour une prise en charge de l’Assurance Maladie
Si vous souhaitez bénéficier d’une prise en charge de l’Assurance Maladie pour vos soins d’ergothérapie, sachez qu’il existe un critère de lieu. Pour ouvrir droit à un remboursement de la Sécurité Sociale, les prestations de l’ergothérapeute doivent être réalisées à l’hôpital ou dans un cadre spécifique comme :
- un centre médico-psychologique ou médico-psycho pédagogique pour les enfants, les adolescents ou les adultes ;
- un service d’éducation spécialisée et de soins à domicile pour les enfants scolarisés ;
- un EHPAD ;
- un centre de santé tel qu’un centre d’action médico-social précoce (CAMSP) pour les jeunes enfants ;
- une hospitalisation à domicile.
La situation des patients en fonction de leur état de santé
La prise en charge des consultations, des séances et des soins d’ergothérapie dépend aussi de la situation des patients. Par exemple, une personne souffrant d’une affection longue durée (ALD) peut généralement bénéficier d’une prise en charge des prestations d’ergothérapie par la Sécurité Sociale. Pour les autres patients, un remboursement des séances d’ergothérapie par l’Assurance Maladie reste envisageable si leur situation répond aux autres critères de prise en charge, comme le statut professionnel salarié de l’ergothérapeute, la prescription d’un médecin et le lieu où sont prodigués les soins.
Le remboursement des soins et prestations d’ergothérapie pour un patient avec une ALD exonérante
Une ALD correspond à une maladie chronique nécessitant un protocole de soins spécifiques. L’assurance Maladie distingue alors deux types d’ALD : l’ALD exonérante et l’ALD non exonérante. Pour être considérée comme une ALD exonérante, la maladie du patient doit faire partie de la liste des 30 affections spécifiques recensées par l’Assurance Maladie.
Tout patient souffrant d’une ALD exonérante peut bénéficier d’une prise en charge totale de ses séances d’ergothérapie par la Sécurité Sociale, si ces prestations font partie d’un protocole de soins établit par un médecin. Dans cette situation, le patient n’a pas à régler le ticket modérateur.
La prise en charge des séances d’ergothérapie pour un patient avec une ALD non exonérante
Une ALD non exonérante se présente comme une maladie nécessitant des soins en continu pendant au moins six mois. Les patients atteints d’une ALD non exonérante peuvent bénéficier d’une prise en charge partielle de leurs soins d’ergothérapie par la Sécurité Sociale. Ces prestations de santé doivent alors satisfaire les autres conditions de remboursement fixées par l’Assurance Maladie, relatives à la prescription d’un médecin, au cadre d’intervention de l’ergothérapeute et à son statut professionnel.
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Le remboursement des consultations et séances d’ergothérapie par la mutuelle
Malgré vos recherches et vos nombreux coups de fil, vous n’avez pas pu bénéficier des prestations d’un ergothérapeute salarié dans des délais raisonnables, à l’hôpital, dans des structures de soins spécifiques ou au sein d’un centre de santé ? Dans cette situation, le recours à un ergothérapeute libéral semble inévitable. Mais comme nous l’avons vu, les consultations et séances d’ergothérapie assurées par un professionnel de santé libéral ne permettent pas de prise en charge de l’Assurance Maladie. Dans ces conditions, vous vous demandez s’il est possible de bénéficier d’un remboursement de vos soins d’ergothérapie ? Eh bien oui, avec votre mutuelle, les prestations d’ergothérapie peuvent ouvrir droit à une prise en charge !
Afin de bénéficier d’une prise en charge de votre mutuelle pour des prestations d’ergothérapie, vous devez vous assurer que cette pratique médicale fait bien partie des garanties de votre contrat. Si ce n’est pas le cas, votre mutuelle vous offre généralement la possibilité de souscrire une option supplémentaire. Celle-ci peut porter sur le remboursement de l’ergothérapie en particulier ou sur la prise en charge des médecines douces de manière plus globale. Cette couverture peut alors se traduire par un forfait annuel ou un nombre de séances remboursé, avec un plafond en euros par séance. Par exemple, certaines mutuelles proposent un forfait médecines douces incluant l’ergothérapie pour un montant de 200 euros l’année, à utiliser comme bon vous semble. D’autres complémentaires santé, vont plutôt proposer le remboursement de six séances d’ergothérapie par an, pour un montant maximal de 50 euros par séance. (tarif au premier semestre 2025).
L’aide d’un courtier spécialisé en assurance santé pour optimiser vos remboursements d’ergothérapie
Avec une mutuelle adaptée, vous pouvez tout à fait bénéficier du remboursement de vos séances d’ergothérapie, et ce, même si votre situation ne permet pas de prise en charge par l’Assurance Maladie. Mais encore faut-il trouver un contrat réellement en phase avec vos besoins ! Pour cela, vous pouvez compter sur l’aide d’un courtier spécialisé en mutuelle, comme Ymanci Mutuelle Santé. Après une étude approfondie de votre situation, votre conseiller peut vous guider pour souscrire la mutuelle la plus intéressante selon votre profil. Vous accédez ainsi à des tarifs préférentiels, mais également à un large choix d’offres d’assurance santé, avec une sélection parmi plus de 700 formules !
Au-delà de la Sécurité Sociale et de la mutuelle, il est également possible de faire appel à des aides financières spécifiques pour les prestations d’ergothérapie. Par exemple, la maison départementale des personnes handicapées (MDPH), la maison de l’autonomie ou certaines caisses de retraites peuvent vous donner un coup de pouce. N’hésitez pas à les contacter et à constituer un dossier comprenant votre prescription médicale, votre bilan d’ergothérapie et les devis relatifs à vos séances avec l’ergothérapeute !
Au-delà de l’ergothérapie, vous vous demandez comment bénéficier d’une prise en charge optimale pour vos soins, vos consultations et vos séances de médecine douce ? Découvrez d’autres informations sur les remboursements des prestations de santé dans le domaine des médecines alternatives en fonction de vos besoins :