En contractant un crédit immobilier, il vous faudra probablement adhérer à une assurance emprunteur. Elle durera tout le temps du remboursement du prêt. Remplissant plusieurs objectifs, c’est cette assurance emprunteur qui permet notamment de protéger l’emprunteur ainsi que sa famille en cas d’incapacité de rembourser les mensualités de l’emprunt contracté.

Le choix de l’assurance représente une phase déterminante lorsque vient le moment de signer votre emprunt immobilier, car il en existe de toutes sortes. En faisant appel à Ymanci courtier en assurance emprunteur, vous vous assurez de bénéficier de conseils avisés ainsi que d’un accompagnement personnalisé de A à Z pour que vous puissiez obtenir la meilleure assurance prêt immobilier possible.

Contrat groupe de la banque ou délégation d’assurance ?

Ce n’est que depuis la loi Lagarde de 2010 que les emprunteurs ont le droit de recourir à une assurance emprunteur autre que le contrat groupe de leur banque. Toutefois, il y aurait encore 80 % des prêts immobiliers assurés par un contrat groupe. Celui-ci proposerait-il un tarif plus avantageux qu’une délégation d’assurance ?

Avantages et inconvénients du contrat groupe proposé par la banque

Acheter un bien immobilier est une démarche stressante. Cela demande beaucoup de temps et d’énergie, surtout s’il s’agit de sa future habitation et qu’un déménagement est à organiser. Il faut notamment obtenir un crédit immobilier au meilleur taux. Alors quand la banque propose un contrat groupe, la solution de facilité est de le souscrire sans même faire jouer la concurrence sur le marché.

Le problème ? Un contrat groupe offre une protection standardisée à des profils très variés. Par exemple, si vous êtes jeune, en bonne santé et sans risque, cette assurance aura un coût plus élevé que celle d’assureurs externes.

De même, si vous présentez un risque aggravé de santé, le contrat groupe vous proposera une couverture moins bonne ou plus chère que celui d’un assureur externe. Ce dernier vous épargnera peut-être une exclusion de garanties ou une surprime. Vous serez ainsi mieux assuré, parfois à moindre coût.

Comment changer de contrat d’assurance emprunteur avec facilité ?

Si vous souhaitez réaliser des économies sur vos mensualités de crédit immobilier, les lois Lagarde, Hamon, Bourquin et Lemoine vous permettent désormais de changer d’assurance emprunteur.

Bénéficier de ce changement vous permet donc de faire des économies. Il offre également la possibilité de changer de garanties pour une meilleure couverture. Votre conseiller expert en assurance crédit immobilier sera en mesure, en fonction de votre dossier, de mieux définir vos besoins et de vous expliquer à quelle ouverture vous devriez prétendre.

Il négociera pour vous les tarifs des contrats d’assurance crédit immobilier sans toutefois réduire les garanties que vous possédez déjà. Financièrement, le gain mensuel peut être considérable.

Les trois bonnes raisons de changer d’assurance de prêt immobilier

Que vous ayez souscrit un contrat groupe ou une assurance indépendante pour votre crédit immobilier, il est judicieux de faire le point régulièrement sur votre assurance emprunteur. Un prêt immobilier dure souvent plus de 15 ans. Durant ce laps de temps, votre vie va changer ainsi que le monde de l’assurance de prêt. Si votre contrat a été conclu, il y a quelques années, est-il encore adapté à votre situation ? Y a-t-il sur le marché, de nouvelles offres plus avantageuses pour vous ? Voici trois raisons de changer d’assurance emprunteur.

Changer d’assurance de prêt immobilier pour en diminuer nettement le coût

L’assurance emprunteur représente entre un quart et un tiers du coût total de votre crédit immobilier. C’est donc un montant de plusieurs milliers d’euros. Il est particulièrement élevé si le prêt concerne votre habitation principale et que vous êtes en activité professionnelle. En effet, la banque exigera davantage de garanties. C’est normal. Une invalidité, une incapacité de travail ou une perte d’emploi auront de lourdes conséquences sur le remboursement du prêt. Il faut donc vous en prémunir.

Or en matière d’assurance de prêt immobilier, une infime baisse de taux engendre de grosses économies. Par exemple, avec une réduction de 12 euros par mois, le montant de votre prime d’assurance semble dérisoire. Sauf que sur 14 ans, cela représente 2016 euros d’économie pour des garanties identiques. C’est l’équivalent d’une semaine de vacances en amoureux dans un hôtel all-inclusive en Turquie. Cela donne envie de jouer les marchands de tapis pour votre assurance de prêt, non ?

Changer d’assurance de prêt immobilier pour un contrat plus protecteur

Parfois, pour le même taux d’assurance, vous pouvez bénéficier de garanties bien meilleures qu’avec votre actuelle assurance emprunteur. Cela peut être une durée d’indemnisation plus longue ou un délai de franchise plus court. À la clé ? Des milliers d’euros d’indemnisation en plus en cas de sinistre. Un tel changement d’assurance pour votre prêt immobilier ne peut qu’être gagnant.

D’autres fois, le taux de l’assurance du nouveau contrat sera légèrement plus élevé. Cependant, il supprime une exclusion de garanties présente dans votre précédent contrat. Vous évitez ainsi le risque de ne pas être indemnisé alors que vous avez une probabilité non négligeable d’en avoir besoin. Ne serait-il pas dommage de perdre votre habitation pour avoir voulu économiser quelques euros par mois ?

Trouver un contrat d’assurance de prêt immobilier plus adapté à l’évolution des risques

Pendant la durée de votre crédit, vos facteurs de risques vont changer. Certains vont s’aggraver. C’est par exemple le cas si vous quittez un emploi de bureau pour devenir chauffeur routier ou moniteur de parapente. Il en est de même si vous vous mettez à souffrir d’une maladie grave ou chronique. Votre contrat actuel vous couvre-t-il ?

D’autres risques vont se réduire. Pourquoi payer une surprime alors que désormais vous pouvez bénéficier d’un droit à l’oubli pour vos antécédents médicaux ? Il en est de même si vous avez arrêté la pratique d’un sport dangereux ou opté pour une profession moins risquée.

Enfin, la loi peut évoluer en votre faveur. Savez-vous, par exemple, qu’en 2022, la loi Lemoine a interdit le questionnaire médical si votre part du capital emprunté est inférieure ou égale à 200 000 euros et si votre prêt sera remboursé avant vos 60 ans. Les profils pénalisés par le questionnaire de santé ont donc tout intérêt à souscrire une nouvelle assurance. Ce changement leur fera faire d’importantes économies.

Historique des lois qui permettent de résilier un contrat d’assurance emprunteur

En 2010, la ministre des Finances, Christine Lagarde a initié l’ouverture à la concurrence du marché de l’assurance de prêt immobilier. La loi qu’elle a fait adopter permet de choisir entre le contrat groupe de la banque et un contrat individuel souscrit auprès d’un autre assureur. Le recours à la délégation d’assurance était désormais possible.

Cette loi a permis de réduire considérablement le coût de l’assurance de prêt pour les personnes bien informées, surtout si elles se faisaient accompagner par un courtier. En effet, elles disposaient de peu de temps pour trouver un contrat d’assurance de prêt. Il leur fallait aussi convaincre leur banquier d’accepter la délégation d’assurance.

Malgré cette loi, opter pour la délégation d’assurance et son coût avantageux relevait encore du parcours du combattant. Il fallait la faire évoluer.

Retour sur les principales étapes qui ont conduit à la loi Lemoine et à la libéralisation totale du marché de l’assurance de prêt.

La loi Hamon : la fin du contrat d’assurance de prêt définitif

Le législateur s’est rapidement aperçu que pour diverses raisons, nombre d’emprunteurs ne parvenaient pas à profiter de la loi Lagarde. Ils se retrouvaient alors piégés jusqu’à la fin de leur crédit immobilier avec un contrat d’assurance non optimal alors qu’ils auraient voulu en souscrire un autre.

Pouvoir changer d’assurance de prêt immobilier durant la première année

En 2015, Benoît Hamon a fait passer une loi qui a bouleversé le monde de l’assurance emprunteur. Cette loi, connue sous le nom de loi Hamon, donnait la possibilité à l’emprunteur de changer d’assurance de prêt immobilier durant la première année. Il pouvait donc souscrire au contrat groupe de la banque pour obtenir son crédit. Il avait ensuite le temps de comparer les propositions d’autres assureurs pour choisir une assurance au coût plus avantageux.

Des critères d’équivalence de garanties en nombre limité

Comme dans le cadre de la loi Lagarde, il faut proposer à la banque un contrat d’assurance respectant une équivalence de garanties. Toutefois, les critères, à partir de 2015, sont définis par la banque à partir d’une liste limitative commune à tout le secteur bancaire. Dans le cas où le crédit est souscrit par deux emprunteurs, le nouveau contrat d’assurance doit également respecter la quotité minimale assurée pour chacun.

Pour information : la quotité est la part du prêt couverte par l’assurance, en cas de sinistre. Par exemple, si quelqu’un est assuré avec une quotité de 30 % et qu’à son décès, il reste un capital de 100 000 euros à rembourser à la banque, l’assureur ne versera qu’une indemnisation de 30 000 euros. 70 000 euros resteront à la charge du co-emprunteur. Bien négocier la quotité assurée permet de réduire considérablement le coût de l’assurance de prêt.

Changer d’assurance de prêt immobilier à la date anniversaire du contrat : la loi Bourquin

En 2017, le sénateur Martial Bourquin dépose une loi qui autorise la résiliation de l’assurance de prêt chaque année à la date anniversaire de souscription. Bien entendu, l’emprunteur doit proposer une autre assurance emprunteur à la banque. Cette assurance doit respecter les critères d’équivalence de garanties.

Au départ, cette loi ne s’appliquait qu’aux nouveaux contrats de prêt. Toutefois, à partir de 2018, un amendement lui a donné un effet rétroactif. Vous pouvez désormais résilier votre assurance de prêt, même conclue avant 2017.

La procédure actuelle de résiliation de l’assurance emprunteur

En 2022, la députée Patricia Lemoine a proposé une loi qui facilite encore plus la résiliation de l’assurance de prêt au profit d’une nouvelle. Vous n’avez plus à vous rappeler la date anniversaire de votre contrat d’assurance emprunteur. Grâce à la loi Lemoine, vous pouvez en changer à tout moment de l’année. Voici les démarches pour changer d’assurance emprunteur.

Contacter les assureurs avec la fiche standardisée d’information et la fiche personnalisée

Lors de l’offre de prêt, la banque a obligation de vous fournir deux fiches : la fiche standardisée d’information et la fiche personnalisée. Elles contiennent les exigences de la banque pour votre assurance de prêt concernant la quotité minimale assurée pour chaque emprunteur et les garanties obligatoires.

Vous devrez en transmettre une copie aux assureurs afin qu’ils puissent vous proposer des offres respectant les conditions d’équivalence de garanties fixées par la banque. Sans le respect de ces éléments contractuels, votre demande de délégation d’assurance ou de changement de contrat sera refusée par la banque.

Les critères d’équivalence de garanties de l’assurance emprunteur

Le Comité consultatif du secteur financier (CCSF) a déterminé une liste limitative de critères d’équivalence de garanties. La banque ne peut imposer au maximum que 11 des critères des tableaux suivants.

POUR LES GARANTIES DÉCÈS, PERTE TOTALE ET IRRÉVERSIBLE D’AUTONOMIE (PTIA), INVALIDITÉ ET INCAPACITÉ

Couverture des sports amateurs pratiqués par l’emprunteur à la date de souscription		□ Oui □ Non
Maintien de la couverture en cas de déplacement dans le monde entier à titre personnel		□ Oui □ Non
Maintien de la couverture en cas de déplacement dans le monde entier à titre professionnel ou humanitaire		□ Oui □ Non

POUR LA GARANTIE DÉCÈS

Couverture de la garantie décès pendant toute la durée du prêt ?

□ Oui □ Non

POUR LA GARANTIE PTIA

Couverture de la garantie décès pendant toute la durée du prêt ?

□ Oui □ Non

POUR LA GARANTIE INCAPACITÉ

Couverture de la garantie pendant toute la durée du prêt ?		□ Oui □ Non
Délai de franchise		□≤30jours □≤60jours □≤90 jours□≤120jours □ ≤ 180 jours □1-49 % □50-99 % □100 %
Pour une personne en activité, évaluation en fonction de la profession exercée au jour du sinistre		□ Oui □ Non
Pour une personne en activité, prestation égale à la mensualité assurée sans référence à la perte de revenu subie pendant le sinistre.		□ Oui □ Non
Maintien de la couverture en cas de temps partiel thérapeutique avec une prise en charge minimale de 50 % sur une durée d’au moins 90 jours		□ Oui □ Non
Couverture des inactifs au moment du sinistre		□ Oui □ Non Si oui, taux de prise en charge : □1-49 % □50-99 % □100 %
Couverture des affections dorsales		□ Sans condition d’hospitalisation, ni d’intervention chirurgicale □ Avec conditions d’hospitalisation (□ <10 jours ; □ 10 jours et plus) ou d’intervention chirurgicale
Couverture des affections psychiatriques		□ Sans condition d’hospitalisation, ni d’intervention chirurgicale □ Avec conditions d’hospitalisation (□ <10 jours ; □ 10 jours et plus)

POUR LA GARANTIE INVALIDITÉ

Couverture de la garantie pendant toute la durée du prêt		□ Oui □ Non
Évaluation en fonction de la profession exercée au jour du sinistre		□ Oui □ Non
Prise en charge de l’invalidité totale, sans référence à la perte de revenu subie au moment du sinistre		□ Oui □ Non
Prise en charge de l’invalidité partielle (IPP) à partir de 33 %		□ Oui □ Non
Couverture des affections dorsales		□ Sans condition d’hospitalisation, ni d’intervention chirurgicale □ Avec conditions d’hospitalisation (□ <10 jours ; □ 10 jours et plus) ou d’intervention chirurgicale
Couverture des affections psychiatriques		□ Sans condition d’hospitalisation, ni d’intervention chirurgicale □ Avec conditions d’hospitalisation (□ <10 jours ; □ 10 jours et plus)

Si la banque exige aussi une garantie perte d’emploi, elle peut aussi sélectionner au maximum quatre des conditions du tableau ci-après.

Couverture de la garantie pendant toute la durée du prêt		□ Oui □ Non
Délai de carence		□ ≤3 mois □ ≤6 mois □ ≤12 mois
Délai de franchise		□ ≤60jours □ ≤90 jours □ ≤120jours
Durée de l’indemnisation par sinistre		□ ≥12 mois □ ≥24 mois
Durée de l’indemnisation totale d’au moins 36 mois		□ Oui □ Non
Part de l’échéance prise en charge		□ 100 % □ ≤50 % □ ≤75 %
Prestation égale à la prise en charge de la mensualité, sans référence à la perte de revenu subie au moment du sinistre		□ Oui □ Non
Prise en charge du sinistre sans condition d’ancienneté en CDI		□ Oui □ Non

Si la nouvelle offre de l’assureur respecte les exigences de la banque, elle n’a pas le droit de refuser la résiliation de l’assurance actuelle.

Faire le bon choix parmi les contrats d’assurance de prêt immobilier

Une fois que vous avez reçu les offres des compagnies d’assurance sollicitées, il faut comparer leur tarif et les garanties. Une assurance de prêt moins chère dissimule parfois une protection bien moindre.

Par exemple, si contrairement à votre assurance de prêt en cours, la nouvelle ne couvre l’incapacité due à des affections dorsales qu’en cas d’intervention chirurgicale, vous ne serez pas indemnisé si, à cause d’une lombalgie, vous connaissez six mois d’arrêt de travail.

Vous devez donc étudier attentivement le détail de chaque clause. Après quoi, il vous faut arbitrer entre protection et tarif en fonction de vos risques de sinistre et de leurs répercussions sur le remboursement de votre crédit. Vous soumettrez ensuite le contrat choisi à la banque. En cas de refus de sa part, elle doit vous en donner les raisons.

La résiliation de votre contrat d’assurance emprunteur en cours

Votre banque a accepté la nouvelle assurance de prêt proposée ? Il vous faut conclure le nouveau contrat auprès de l’assureur et procéder à la résiliation de celui en cours. Voici ce que dit le code de l’assurance sur la manière de résilier votre contrat d’assurance de prêt immobilier.

I.-Lorsque l’assuré a le droit de résilier le contrat, la notification de la résiliation peut être effectuée, au choix de l’assuré :
1° Soit par lettre ou tout autre support durable ;
2° Soit par déclaration faite au siège social ou chez le représentant de l’assureur ;
3° Soit par acte extrajudiciaire ;
4° Soit, lorsque l’assureur propose la conclusion de contrat par un mode de communication à distance, par le même mode de communication ;
5° Soit par tout autre moyen prévu par le contrat.

– Article L.113-14 du Code des assurances

Depuis le 1er juin 2023, pour tous les contrats pouvant être conclus en ligne, les assurances doivent permettre la “résiliation en trois clics”

Vous préciserez à l’assureur la date d’effet de la résiliation. Lors du choix de cette date, il est parfois judicieux de tenir compte du délai de carence du nouveau contrat.

Peut-on trouver soi-même un contrat d’assurance de prêt ?

L’assurance de prêt est un des produits d’assurance les plus complexes du marché. Un mauvais choix peut avoir des conséquences lourdes. Or le diable se cache dans les détails.

Pour pouvoir choisir seul la meilleure assurance de prêt dans votre situation, il vous faut d’une part avoir du temps pour démarcher les assureurs et d’autre part avoir des compétences pointues pour étudier leurs offres.

En effet, il vous faut décoder les implicites ou les conséquences de certains termes. Il est également nécessaire de mesurer l’intérêt de telle ou telle protection facultative au vu de votre situation. Par exemple, si financièrement, un mi-temps thérapeutique ne vous empêchait pas de rembourser vos mensualités de crédit, peut-être que couvrir ce risque n’en vaut pas le surcoût.

Passer par un courtier présente plusieurs avantages. Outre le gain de temps, vous bénéficiez de ses conseils et de son expertise. En fonction de votre situation, grâce à sa connaissance du marché, il vous propose les assurances les plus adaptées, au coût le plus compétitif. Demandez un devis gratuit et sans engagement auprès d’Ymanci.

Exemple de changement d’assurance de prêt immobilier réussi

Jérôme et Nathalie ont signé auprès de leur banque un crédit pour leur achat immobilier. Il leur reste 215 mois d’emprunt à rembourser. Jérôme rembourse 35 € par mois d’assurance emprunteur immobilier (soit 7 525 € restant à payer) et Nathalie paye 39 € par mois (soit 8 385 € restant à payer).

Ce couple fait appel à Ymanci afin qu’un courtier renégocie leur assurance de prêt immobilier dans le but de faire des économies sur leur crédit.

Notre expert en assurance emprunteur immobilier a été en mesure de leur trouver une renégociation d’assurance crédit d’un montant de 23 € pour Jérôme (gain de 12 € par mois donc une économie de 2 580 €) et de 27 € pour Nathalie (12 € de gain ici encore, ce qui représente une autre économie de 2 580 €).

Grâce à leur courtier Ymanci, Jérôme et Nathalie ont réalisé une économie de 5 160 €. On comprend aisément tout l’intérêt de comparer les assurances emprunteur.

Vous trouverez dans les articles suivants des informations complémentaires pour :

• Renégocier son assurance de prêt immobilier
• Souscrire une assurance emprunteur