Souscription d’une assurance de prêt immobilier : comment procéder ?
Sommaire
par Florence Carpentier - Journaliste de la presse écrite Article supervisé par Marie Delefortrie
Vous vous apprêtez à demander un crédit immobilier à votre banque ? Lors de l’offre de prêt, l’établissement prêteur vous propose la souscription d’une assurance de prêt. Vous n’êtes pas obligé de choisir le contrat groupe de votre banque. Toutefois, sans l’adhésion à une assurance emprunteur, vous avez peu de chance d’obtenir votre crédit.
Pour souscrire une assurance emprunteur, plusieurs informations vous seront demandées. Questionnaire de santé, quotité, garanties font partie des formalités que vous devrez accomplir. Pour savoir comment souscrire une assurance de prêt, lisez notre article ultra complet, et si le sujet vous rend encore fébrile, faites appel à un courtier Ymanci.
Assurance emprunteur : qu’est-ce que c’est et pourquoi en souscrire une ?
Souscrire un crédit immobilier est un engagement à long terme, souvent sur plusieurs dizaines d’années. Pour protéger à la fois l’emprunteur et la banque, l’assurance emprunteur joue un rôle essentiel. Explications dans notre podcast !
Qu’est-ce que l’assurance emprunteur ?
L’assurance emprunteur est un contrat qui garantit le remboursement total ou partiel d’un crédit en cas de difficultés majeures rencontrées par l’emprunteur. En pratique, elle prend le relais lorsque l’emprunteur se retrouve dans l’incapacité d’assumer ses mensualités en raison de certains sinistres.
Parmi les principaux risques couverts, on retrouve :
- le décès ;
- la perte totale et irréversible d’autonomie ;
- l’invalidité ou l’incapacité temporaire de travail ;
- selon les contrats, une couverture chômage peut aussi être proposée.
En fonction du risque réalisé, l’assurance emprunteur prend en charge tout ou partie des mensualités ou rembourse directement le capital restant dû, selon la quotité assurée choisie par l’emprunteur.
Comment fonctionne l’assurance de prêt ?
Le mécanisme est simple : vous versez à votre assureur des cotisations mensuelles ou annuelles en complément de vos échéances de crédit. En contrepartie, l’assurance garantit à la banque le remboursement du capital prêté en cas d’aléa, ce qui sécurise la continuité du financement.
À titre d’exemples :
- si l’emprunteur décède, l’assureur rembourse tout ou partie du capital restant dû aux héritiers selon la quotité ;
- en cas d’arrêt de travail ou d’invalidité, il prend en charge les mensualités de remboursement, évitant ainsi de mettre l’emprunteur en difficulté financière.
Pourquoi souscrire une assurance de prêt ?
Sur un plan légal, vous n’avez aucune obligation de souscrire une assurance de prêt. Mais dans les faits, il est extrêmement difficile d’obtenir un crédit immobilier sans cette couverture. La raison est simple : les banques engagent des sommes élevées sur des durées longues (15, 20, 25 ans ou plus). Elles veulent donc limiter le risque d’impayé.
L’assurance de prêt protège donc deux parties :
- La banque : elle est assurée de récupérer le capital prêté même si l’emprunteur n’est plus en mesure de payer.
- L’emprunteur et ses proches : ils évitent de se retrouver dans une situation financière critique ou de transmettre une dette insupportable en cas de problème de santé, de décès ou d’accident de la vie.
En ce sens, l’assurance emprunteur agit comme une véritable sécurité financière, qui sécurise à la fois le projet immobilier et la stabilité familiale.
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Contrat groupe ou contrat individuel : le choix de souscrire d’assurance de prêt et d’en changer
Dans le cadre d’un crédit immobilier, l’assurance emprunteur est presque systématiquement demandée. Elle est généralement proposée par la banque elle-même. Toutefois, la banque doit vous notifier votre droit de sélectionner un autre assureur. En effet, les lois Murcef et Lagarde ont rendu possible la mise en concurrence des offres d’assurance entre elles en mettant en place le principe de délégation d’assurance. Prenez quelques instants pour écouter le podcast de Marie Delefortrie, Directrice du pôle à distance Assurance Emprunteur et Mutuelle Santé.
L’emprunteur est alors libre de choisir une délégation d’assurance auprès d’une compagnie indépendante, à condition que le contrat externe offre un niveau de garanties au moins équivalent à celui exigé par la banque.
Passer d’un contrat groupe à une assurance individuelle grâce à la délégation d’assurance
L’assurance de prêt proposée par votre banque est un contrat groupe. Ce qui implique que tous les risques sont mutualisés. Par conséquent, les jeunes emprunteurs et les seniors disposent des mêmes contrats, alors que leurs profils et leurs besoins sont complétement différents.
La délégation d’assurance, instaurée par la loi Lagarde en 20210, vous permet d’opter pour un contrat d’assurance emprunteur individuel. C’est une offre personnalisée qui correspond à votre profil emprunteur. En choisissant un contrat adapté à vos besoins, vous pouvez réaliser des économies.
La délégation d’assurance vise à aider les emprunteurs à équilibrer leur budget en leur permettant de changer d’assureur. Pour bénéficier de la délégation, vous devez respecter l’équivalence des garanties proposées par votre banque. Celle-ci vous remet deux documents : la fiche standardisée d’information (FSI) et la fiche personnalisée. Le premier document vous informe sur les garanties, le coût de l’assurance, la quotité, etc. Le second détaille chaque garantie.
Changer de contrat d’assurance de prêt immobilier ?
Vous pouvez changer de contrat d’assurance emprunteur avant ou après la souscription du crédit. La loi Lemoine permet la résiliation des contrats d’assurance de prêt à tout moment. Vous en saurez plus en écoutant notre podcast.
Pour souscrire une nouvelle assurance emprunteur, commencez par comparer les offres des assureurs. N’hésitez pas à demander plusieurs devis. Adjoignez-vous les services d’un courtier spécialisé en assurance emprunteur. Grâce à son expertise et son réseau, il pourra vous proposer des contrats adaptés à votre profil. Vous devez résilier votre contrat initial ? Votre nouvel assureur ou votre courtier s’occupera des démarches de résiliation.
Une fois que vous avez trouvé votre offre, soumettez-la à votre banque. Celle-ci dispose de dix jours pour émettre un refus. Il doit être motivé et légitime.
Décès, invalidité, incapacité, perte d’emploi : les garanties des assurances emprunteur
Pour souscrire une assurance emprunteur, vous devez choisir différentes garanties. Certaines sont imposées par la banque selon votre projet immobilier. D’autres sont facultatives.
Le décès, la garantie de base de l’assurance emprunteur
Quel que soit votre projet immobilier, le décès est la garantie de base que vous retrouvez dans l’assurance groupe proposée par les banques. En cas de sinistre, l’assureur verse le capital restant dû selon la quotité assurée.
La garantie perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA)
Votre crédit concerne l’achat d’une résidence principale ? Un investissement locatif ? La banque vous demandera de souscrire la garantie perte totale et irréversible d’autonomie. Cette garantie s’applique lorsque l’emprunteur ne peut plus exercer définitivement son activité. De plus, il n’est plus en mesure d’effectuer les actes essentiels de la vie et a besoin d’une tierce personne. Les assureurs versent le montant du capital restant dû selon la quotité assurée.
La garantie invalidité permanente et totale (IPT)
L’assureur prend en charge le remboursement des mensualités du prêt en cas d’invalidité permanente et totale. Cette garantie s’applique lorsque l’emprunteur est reconnu invalide mentalement ou physiquement. Le taux d’invalidité est supérieur à 66 %.
La garantie incapacité temporaire de travail (ITT)
La garantie incapacité temporaire de travail s’applique lorsque l’emprunteur ne peut plus exercer son activité professionnelle. La prise en charge de l’assureur consiste à rembourser les mensualités du prêt.
Pour l’achat d’une résidence principale ou secondaire, les banques vous demanderont également de souscrire une assurance emprunteur avec les garanties IPT et ITT. En fonction des banques, vous serez amené à ajouter les garanties IPP et MNO.
La garantie invalidité permanente et partielle (IPP)
Cette garantie invalidité fonctionne de la même façon que l’IPT. Pour que l’emprunteur soit reconnu en invalidité permanente et partielle, le taux doit être compris entre 33 et 66 %.
La garantie maladie non objectivable (MNO)
Cette garantie concerne les maladies qui ne sont pas quantifiables par le personnel de la santé. C’est le cas, par exemple, du burn-out ou d’une sciatique.
Lors de l’offre de prêt, la banque vous propose la souscription de garanties facultatives comme la perte d’emploi. Pour cette garantie, l’assureur prend en charge le remboursement des mensualités lorsque l’emprunteur est licencié. La durée d’indemnisation dépend des conditions du contrat.
Une autre garantie facultative a vu le jour : l’aide à la famille. Celle-ci devrait être ajoutée dans les contrats d’assurance de prêt d’ici juillet 2025. Elle ne concernera que les nouvelles souscriptions. Elle couvre les emprunteurs qui doivent réduire leur activité professionnelle pour s’occuper d’un enfant malade ou accidenté.
Souscrire une assurance emprunteur : définir la quotité
Lors de la souscription de votre assurance de prêt immobilier, l’assureur vous demande de choisir la quotité. Cette information est importante. C’est de la quotité que dépend le montant du capital ou des mensualités qui sera versé en cas de sinistre.
La quotité d’une assurance de prêt est la part du capital que l’organisme assurantiel va garantir. Elle concerne toutes les garanties du contrat. Elle doit être au minimum de 100 %. Si vous empruntez seul, elle sera automatiquement de 100 %. Vous empruntez le crédit immobilier en couple ? La quotité peut être de 100 % par assuré. Vous pouvez aussi la répartir entre chaque emprunteur : 50 % et 50 %, 70 % et 30 %, etc.
Il est conseillé de procéder à la répartition de la quotité en fonction de vos revenus, de vos états de santé, etc. Cette information n’est pas anodine. Par conséquent, n’hésitez pas à demander des conseils à votre assureur ou au courtier qui suit votre dossier.
Questionnaire de santé, examen médical : les formalités médicales pour souscrire une assurance emprunteur
Avant d’accorder une assurance emprunteur, les assureurs prennent en compte plusieurs critères pour évaluer le risque de vous assurer. Parmi les critères figurent notamment l’âge, l’activité professionnelle, la pratique de sport à risque, l’état de santé. Pour ce dernier point, ils opèrent une sélection médicale. Il s’agit notamment de faire remplir à l’emprunteur un questionnaire de santé simplifié. Notre directrice du pôle à distance Assurance Emprunteur et Mutuelle Santé vous en dit plus.
Souscrire une assurance pour un prêt d’un montant inférieur ou égal à 200 000 euros
En fonction du montant emprunté, vous pouvez souscrire une assurance sans examen médical. La loi Lemoine a supprimé le questionnaire médical lors de la souscription d’une assurance de prêt. Ce qui permet à un plus grand nombre de personnes de bénéficier de cette couverture.
Les conditions de suppression du questionnaire de la loi Lemoine sont les suivantes :
- Le montant du crédit immobilier ne doit pas excéder 200 000 euros par assuré. Vous empruntez en couple ? Cela signifie un emprunt jusqu’à 400 000 euros, à condition que la quotité par assuré soit de 50 %.
- Le crédit immobilier doit arriver à échéance avant les 60 ans de l’emprunteur.
Souscrire une assurance pour un prêt d’un montant supérieur à 200 000 euros
Votre emprunt est supérieur à 200 000 euros ? Pour souscrire une assurance emprunteur, l’assureur vous demande de remplir un questionnaire de santé simplifié. Il se compose d’une dizaine de questions fermées. Elles portent sur l’âge, le poids, la taille, les antécédents médicaux et la situation médicale actuelle de l’emprunteur. En cas de réponse positive, un questionnaire plus détaillé peut vous être demandé, voire des examens médicaux.
Pour que votre contrat ne soit pas caduc, remplissez votre questionnaire avec sincérité. Une fausse déclaration peut entraîner une annulation de votre contrat.
Notez également que le droit à l’oubli vous permet de ne pas indiquer certaines pathologies comme le cancer dans le questionnaire de santé. Votre état de santé ne vous permet pas de souscrire une assurance aux conditions standard ? La convention AERAS permet aux personnes présentant un risque aggravé de santé de repousser les limites de l’assurabilité.
Les étapes à suivre pour souscrire une assurance emprunteur
Avant de s’engager, il est essentiel de bien préparer son choix afin de bénéficier du meilleur rapport garanties/prix. Nous vous conseillons donc de prendre le temps de comparer les différentes offres d’assurance emprunteur disponibles sur le marché. Chaque contrat propose des garanties, des exclusions, des quotités et des tarifs différents.
Réaliser plusieurs simulations vous permet de mesurer le montant des cotisations, d’adapter le niveau de couverture à votre profil et de vérifier que l’assurance répond aux exigences de votre banque.
Une fois votre compagnie d’assurance choisie, celle proposée par la banque ou un assureur externe, vous pouvez vous lancer dans la souscription de votre contrat en suivant ces étapes :
Étape 1 : Préparer son dossier et remplir le questionnaire de santé
La première étape consiste à réunir l’ensemble des documents nécessaires à l’étude de votre demande. Il peut s’agir de votre offre de prêt immobilier, de justificatifs d’identité, de vos revenus, ou encore d’informations sur la durée et le montant à assurer.
Selon votre âge, le montant emprunté et vos antécédents médicaux, un questionnaire de santé peut être exigé. Celui-ci permet à l’assureur d’évaluer les risques et de déterminer votre niveau de couverture. Un peu plus haut dans l’article, vous pouvez retrouver les conditions pour lesquelles un questionnaire médical peut vous être demandé.
Étape 2 : L’envoi du dossier et l’étude de la demande
Une fois le dossier complet, il est transmis à l’assureur qui procède à une analyse détaillée. Cette étape consiste à évaluer le risque que représente l’emprunteur au regard de son profil médical, professionnel ou de ses habitudes de vie.
Selon les conclusions de l’étude, plusieurs décisions peuvent être prises :
- acceptation du dossier sans réserve ;
- acceptation avec surprime ou exclusions de garanties (par exemple, certaines activités sportives à risque) ;
- demande d’examens médicaux complémentaires pour affiner l’évaluation ;
- ou dans certains cas, refus de l’assurance.
Cette étape est déterminante car elle fixe les conditions définitives, le tarif et les garanties incluses dans le contrat.
Étape 3 : La signature du contrat
Une fois la proposition d’assurance validée, vous pouvez procéder à la signature du contrat. Celui-ci doit préciser clairement :
- les garanties accordées et leur étendue ;
- la quotité assurée (répartition de la couverture entre les co-emprunteurs si vous êtes plusieurs) ;
- le montant de la cotisation et son mode de calcul (sur le capital initial ou restant dû).
Après signature, l’assurance de prêt est officiellement rattachée à votre crédit. En cas de sinistre futur couvert par le contrat, l’assureur prendra en charge tout ou partie du remboursement, sécurisant ainsi votre projet immobilier et votre budget.
Le dossier à transmettre à l’assureur pour souscrire une assurance emprunteur
Vous devez transmettre plusieurs informations pour souscrire une assurance emprunteur. Votre dossier comportera les éléments suivants :
- la proposition d’assurance complétée et signée ;
- le questionnaire médical simplifié (si votre crédit est supérieur à 200 000 euros) ;
- la simulation de l’offre de prêt (ce qui permet de connaître le montant à garantir) ;
- une copie de la pièce d’identité ;
- un relevé d’identité bancaire ;
- un mandat de prélèvement SEPA ;
- la date de signature de votre achat immobilier ;
- le nom et l’adresse de l’établissement prêteur.
Après étude du dossier, l’assureur vous envoie le contrat si votre couverture est aux conditions standard. Il doit également vous informer sur les conditions du contrat et son coût.
Il s’agit d’une résiliation de contrat ? Vous comptez souscrire une assurance emprunteur chez un nouvel assureur ? Outre le RIB et la pièce d’identité, incluez dans votre dossier les documents suivants :
- la fiche standardisée d’information et la fiche personnalisée (pour l’équivalence des garanties) ;
- l’offre de prêt ;
- le tableau d’amortissement (ce qui permet à l’assureur de connaître le montant restant à rembourser et à assurer) ;
- un questionnaire de santé.
Pour la souscription de votre assurance de prêt, Ymanci vous accompagne dans toutes vos démarches, que ce soit pour la constitution du dossier ou le choix de la quotité.
L’accompagnement d’Ymanci, un atout précieux pour souscrire votre assurance de prêt immobilier
Se faire accompagner par Ymanci lors de la souscription d’une assurance de prêt immobilier est un véritable avantage pour les emprunteurs. Découvrez-le en écoutant notre podcast.
Expert du marché du courtage en assurances depuis 1999, Ymanci connaît les subtilités des contrats, les critères d’éligibilité, et les garanties adaptées à chaque profil, ce qui vous permet de gagner un temps précieux et d’éviter les erreurs coûteuses.
Grâce à son réseau et à son expertise, il accède à de nombreuses offres qu’il compare pour vous et négocie aux meilleures conditions.
Le soutien d’Ymanci et de ses courtiers facilite les démarches administratives complexes, vous assurant ainsi une souscription conforme, sécurisée et optimisée, tout en bénéficiant de tarifs préférentiels et de protections optimales pour votre projet immobilier.
Ce qu'il faut retenir
- L’assurance emprunteur est indispensable pour obtenir un crédit immobilier. Même si la souscription n’est pas légalement obligatoire, quasiment toutes les banques l’exigent.
- Les emprunteurs peuvent choisir entre une assurance de groupe standardisée proposée par la banque et une assurance individuelle personnalisée auprès d’un assureur externe, sous réserve d’équivalence des garanties.
- Lors de la souscription d’un contrat d’assurance de prêt, vous allez devoir choisir les risques à couvrir (décès, perte d’autonomie, invalidité, etc.) et la quotité d’assurance.
- Un questionnaire de santé pourra vous être demandé avant la souscription de votre assurance emprunteur, selon votre situation.
- Un dossier complet devra être fourni à la compagnie d’assurance pour obtenir une offre.
- Ymanci, courtier en assurance emprunteur, vous accompagne dans toutes ces démarches.
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Vous envisagez de souscrire une assurance emprunteur ? N’hésitez pas à consulter les articles suivants :
- Où souscrire un contrat d’assurance emprunteur ?
- Comment choisir un contrat d’assurance emprunteur ?
- Comprendre le contrat d’assurance de son prêt immobilier
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