Comment financer les travaux de rénovation énergétique ?

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Publié le 06 mars 2024, mis à jour le 04 avril 2024 par Florence Carpentier - Journaliste de la presse écrite

Pendant des décennies, la performance énergétique du parc des logements français n’a pas été un sujet majeur. Aujourd’hui, la loi climat et résilience et la réglementation thermique instaurent des contraintes visant à diminuer le nombre de logements énergivores. L’idée est d’inciter, voire de contraindre les Français à entreprendre des travaux pour améliorer la performance énergétique de leurs logements et pour diminuer, voire supprimer les passoires thermiques. Si vous êtes propriétaire, vous ne pourrez pas, dans certaines circonstances, vous soustraire à la réalisation de ce type de travaux si vous voulez vendre ou louer un bien immobilier. D’autant que la loi climat et résilience va imposer de nouvelles mesures pour les habitations considérées comme des passoires thermiques.

• Depuis 2023, un propriétaire doit effectuer des travaux de performance énergétique s’il veut augmenter le loyer de son logement loué.
• Dès 2025, un propriétaire ne pourra plus louer son bien classé étiquette G. Les propriétaires devront aussi réaliser un audit énergétique pour les logements mis en vente pour la classe E.
• Dès 2028, les biens immobiliers classés F ne pourront plus être loués. Les personnes, qui ont des biens immobiliers, auront l’obligation d’effectuer un audit énergétique pour les maisons ou les appartements mis en vente pour les classes F et G.
• Dès 2034, les logements classés E seront interdits à la location si le propriétaire n’effectue pas les travaux nécessaires.

Nous nous sommes rapprochés de Madame Bousso Seye-Ly, présidente du groupe EnergySolutions, société au service de l’efficacité énergétique, pour faire le point sur les dispositifs d’aides à la rénovation énergétique et les mécanismes de financement.

Pour elle, ces derniers ne doivent pas être un frein pour un ménage français voulant investir dans la pierre :

Pour faire des économies, il faut commencer par investir, dépenser de l’argent pour pouvoir améliorer la performance énergétique de son bâtiment.

Isolation des combles, isolation thermique extérieure, installation d’une pompe à chaleur ou d’une nouvelle chaudière moins énergivore… La France met effectivement à la disposition des propriétaires des aides financières. Si vous faites partie de ces Français, qui sont sur le point d’entreprendre des travaux de rénovation dans leur habitat, les informations fournies par la présidente du groupe EnergySolutions vous seront utiles.

Rénovation énergétique : quelles sont les aides qui existent aujourd’hui en France ?

Pour permettre à la France d’atteindre ses objectifs de réduction des émissions de gaz à effet de serre, les obligations de réalisation de travaux de performance énergétique risquent de se multiplier au fil du temps. Dans ce sens, la loi climat et résilience prévoit d’ailleurs
d’interdire la location de toutes les passoires thermiques à partir de 2028. Cependant, au-delà des obligations, madame Bousso Seye-Ly rappelle aussi que :

L’augmentation du coût de l’énergie et la baisse du pouvoir d’achat font de la rénovation énergétique une opportunité, pour les particuliers, d’améliorer la performance, le confort de leur habitation, mais également la valeur patrimoniale de leur bien.

C’est quoi la loi climat et résilience ?

La loi climat et résilience, issue des travaux de la Convention citoyenne pour le climat, est censée lutter contre le dérèglement climatique et le renforcement de la résilience face à ses effets. Cette loi, qui fait entrer l’écologique dans le quotidien des Français, a été promulguée en août 2021. Elle concerne différents sujets tels que la consommation, le travail, la nourriture, les déplacements, le logement, l’éducation… Elle s’articule notamment autour d’une obligation : ce fameux DPE. Ce diagnostic de performance énergétique est obligatoire pour pouvoir faire des transactions auprès d’un notaire. Le DPE, qui met en lumière la performance énergétique et climatique d’un logement ou d’un bâtiment, est un document indispensable qu’un propriétaire doit fournir.

L’État et les collectivités territoriales ont mis en place des aides financières, mobilisables pour les propriétaires d’un bien immobilier, destiné à la vente ou à la location. La présidente d’EnergyLease revient sur ces aides mais aussi les mesures permettant d’accompagner les ménages dans leurs objectifs de rénovation pour le bien de la planète et pour la réduction de leurs factures énergétiques.

Il y a d’un côté, les subventions, les aides non remboursables. De l’autre côté, vous allez avoir des systèmes de financement plus ou moins bonifiés. Ce sont des formes de crédit qui peuvent être sollicitées et mobilisées par les ménages.

La liste des aides disponibles en France

Au niveau des dispositifs, il y a principalement MaPrimeRénov qui est, d’après Madame Bousso Seye-Ly, la plus connue et la plus utilisée :

Ce dispositif, distribué par l’ANAH, semble aujourd’hui le plus actif pour accompagner la rénovation énergétique des bâtiments. Il est mobilisable pour tous les ménages, pour les propriétaires bailleurs, mais également pour les copropriétés.

Outre MaPrimeRénov, il existe un autre dispositif souvent utilisé en France : les certificats d’économie d’énergie (CEE), aussi dénommés “prime énergie”. Elle est accordée aux personnes voulant par exemple effectuer des travaux d’isolation ou de chauffage, comme le remplacement d’une chaudière. Ils permettent de financer une partie ou la totalité des travaux. Madame Bousso Seye-Ly précise :

Ce sont des dispositifs d’aides distribués par les fournisseurs d’énergie sur lesquels pèsent des obligations en matière de financement de la rénovation énergétique.

Ce dispositif a été mis en place pour inciter les entreprises qui fournissent l’énergie (gaz, électricité, fioul…) à proposer des primes à la rénovation aux propriétaires ou aux locataires d’un logement, lorsque ces derniers souhaitent effectuer ces travaux. Depuis 2019, ce dispositif est disponible pour les résidences principales mais aussi secondaires. D’autres aides sont également à la disposition des propriétaires :

• Le chèque énergie dont le montant peut aller de 48 à 277 euros par an.
• Les aides locales auxquelles un particulier peut prétendre dans sa commune, son département, sa région…
• Les aides distribuées par les caisses de retraite selon le profil social, financier ou professionnel du ménage.
• La TVA à taux réduit : cet avantage fiscal permet de financer des travaux comme l’isolation thermique dans une résidence principale ou secondaire. Cette taxe est réduite à certaines conditions. Par exemple, le logement doit être achevé depuis plus de 24 mois. Le taux appliqué pour la réalisation des travaux de rénovation est de 5,5 % (au lieu de 10 %).
• L’exonération de la taxe foncière : elle est proposée par certaines collectivités (communes, départements…). Elle peut être mise en œuvre dès qu’un propriétaire veut installer des équipements dans le but de réduire sa consommation d’énergie. L’exonération est effective l’année qui suit les travaux.
• La réduction d’impôt sur le revenu de Denormandie : accordée dans le cadre d’un investissement locatif, elle est destinée aux acquéreurs ayant acheté un logement à rénover pour le mettre en location.
• Les prêts de la caisse d’allocations familiales (CAF). Ce prêt permet de réaliser des travaux de rénovation, d’isolation…

Madame Bousso Seye-Ly cite également l’éco-prêt à taux zéro.

Ce financement bonifié peut constituer un millefeuille de financement pour financer la rénovation énergétique de son logement.

Après avoir évoqué ces aides, la présidente du groupe insiste sur le fait que :

Ces dispositifs sont quand même construits, notamment MaPrimeRénov, pour véritablement aider les ménages les plus modestes, qui en ont théoriquement le plus besoin. Quel que soit l’endroit où le particulier habite, c’est en fonction de son profil social qu’il sera plus aidé ou moins aidé. D’ailleurs, c’est le système le plus juste.

Certains de ces dispositifs peuvent être cumulés.

• MaPrimerenov’ avec l’éco-PTZ, les certificats d’économie d’énergie (CEE), les aides des collectivités locales, des fournisseurs d’énergie.
• L’éco-prêt à taux zéro avec les dispositifs des collectivités locales et des fournisseurs d’énergie.
• Les aides de l’ANAH avec celles des collectivités locales, les départements ou encore les régions.

Quels sont les travaux éligibles ? Sont-ils les mêmes en fonction des aides, des profils, de la zone géographique… ?

Vous connaissez désormais les coups de pouce auxquels vous pouvez prétendre. Vous vous demandez maintenant si ces dispositifs sont éligibles pour tous les profils, pour tous les travaux de rénovation énergétique ? Sachez que la liste des travaux peut différer selon les dispositifs, les profils, la zone géographique, comme le confirme madame Bousso Seye-Ly.

Certains dispositifs définissent une liste précise des opérations valorisables ou finançables ou subventionnables. Vous pouvez avoir des différences sur les travaux mais également sur le profil du ménage. Si nous prenons l’exemple de MaPrimeRénov, elle va subventionner un certain nombre de types de travaux. Mais les aides apportées seront différentes selon le profil social ou économique du ménage.

Concernant MaPrimeRénov, elle s’adresse aux propriétaires occupants, aux titulaires d’un titre de propriété comme un usufruitier, aux bailleurs ou aux syndicats de copropriétés. Elle est valable pour les logements occupés à titre de résidence principale.  Vous allez également avoir des critères techniques qui peuvent être sensiblement différents d’un dispositif d’aide par rapport à un autre. Nous allons parler par exemple d’une résistance thermique plus importante dans tel dispositif par rapport à tel autre. Vous allez aussi avoir des différences en fonction de la zone géographique, comme cette professionnelle nous le fait remarquer :

Dans le cadre du dispositif des certificats d’économie d’énergie, vous allez avoir des aides plus importantes sur l’isolation des parois pour les bâtiments situés au nord de la France par rapport aux bâtiments situés au sud de la France.

Conseils à délivrer à un propriétaire en vue d’une rénovation énergétique ?

Votre projet, pour être bien mené, doit répondre à une démarche réfléchie, construite, élaborée, selon madame Bousso Seye-Ly. Tous les acquéreurs d’un bien immobilier, qui souhaitent s’engager dans un projet de rénovation, doivent disposer des bonnes informations pour prendre les bonnes décisions par rapport à leur situation. Afin de disposer de bonnes informations, un propriétaire doit connaître le bilan des déperditions thermiques de son logement.

Audit énergétique : une étape clé 

Cette connaissance passe inévitablement par la réalisation d’un audit énergétique. Depuis septembre 2022, un propriétaire, voulant vendre son bien immobilier, est obligé de fournir un audit énergétique. Cet audit sera réclamé par le notaire et attestera de l’étiquette énergétique du bâtiment. En ce qui concerne la location, il n’est plus possible, selon l’étiquette énergétique du bâtiment, de louer un bâtiment considéré comme étant énergivore.

Le résultat de cet audit énergétique aura un impact sur la valeur de son bien qu’il souhaite l’occuper, le louer ou le vendre, précise madame Bousso Seye-Ly.

Ce diagnostic donnera un état des lieux précis de la situation et de la performance énergétique du bâtiment. Il doit par conséquent se poser les bonnes questions avant d’effectuer les démarches : où est-ce qu’il y a le plus de déperdition thermique ? Est-ce que son système de production d’eau chaude/sanitaire et de chauffage est performant ? Est-ce qu’il a nécessité à mettre en place des systèmes de régulation ?

Ces éléments vont lui permettre d’avoir un plan de travaux qui deviendra un élément constitutif de l’étude. Ils lui permettront aussi d’identifier les actions prioritaires de son projet de rénovation énergétique afin d’en récupérer les gains à la fois énergétiques et financiers. La présidente du groupe EnergySolutions fait part de son point de vue :

Le premier conseil, que nous pouvons donner à un propriétaire, est de réaliser un audit énergétique pour connaître la situation énergétique de son bâtiment, son niveau de performance puis de faire appel à un bureau d’études compétent, performant pour pouvoir disposer de ces données d’analyse.

Une fois qu’un propriétaire est en possession de ces éléments, il va pouvoir choisir la liste des travaux à mettre en œuvre. Il connaîtra en effet les gains énergétiques pouvant être obtenus par tel ou tel type de travaux ou de combinaison de travaux.

Le deuxième conseil, que nous pouvons lui donner, est de faire appel à un professionnel certifié RGE, reconnu Grenelle de l’environnement, dont la liste est disponible sur le site de France Rénov. Ainsi, ce projet sera géré selon les recommandations des pouvoirs publics.

Choisir une entreprise labellisée RGE 

En tant que propriétaire, il est impératif de faire réaliser les travaux par une entreprise ou par un artisan qualifié RGE, reconnu garant de l’environnement, si vous voulez bénéficier d’un de ces dispositifs financiers. Une société RGE doit répondre à un certain nombre d’engagements et de méthodologie de travail. C’est la garantie de faire appel à un professionnel connu, reconnu.

Quelle est la marge de manœuvre d’un particulier bénéficiant de ces coups de pouce de l’État mais ayant un reste à charge trop important ?

Imaginons que vous ayez mobilisé les aides non-remboursables. Imaginons que vous ayez eu recours à un financement bonifié, comme le prêt à taux zéro, dans le cadre de votre projet de rénovation. En dépit de ces dispositifs mis à votre disposition, vous disposez encore d’un reste à charge trop important pour engager les travaux. Est-il dans votre intérêt, pour mener à bien votre projet d’efficience énergétique, de faire appel à un financement bancaire pour financer ce reste à charge ? D’après madame Bousso Seye-Ly, vous ne devez pas renoncer.

Une fois que toutes les aides et les financements bonifiés ont été mobilisés, il est dommage de ne pas aller au bout du projet parce qu’il subsiste un reste à charge que le propriétaire ne peut pas financer sur ses fonds propres.

Il faut en effet imaginer que dès que les travaux seront finis, votre facture énergétique va diminuer de façon très sensible. Votre reste à vivre sera donc amélioré.

Existe-t-il d’autres solutions de financement ? 

La réponse est oui ! À ce sujet, madame Bousso Seye-Ly est revenue sur ces solutions de financement. Un propriétaire peut faire appel à un financement plus classique, un financement bancaire pour pouvoir couvrir le reste à charge.

Cette première solution de financement est le crédit à la consommation. Il répond partiellement à l’enjeu et à la problématique.

Mais il y a également une autre solution : le rachat de crédits.

Cette mensualité unique va libérer pour le coup du pouvoir d’achat pour le ménage tout en lui permettant de financer son projet de rénovation énergétique. C’est une solution qui peut répondre à un certain nombre de situations.

Rappelons que ce prêt unique, avec un taux unique et une date de prélèvement, peut donner la possibilité à un propriétaire, ayant d’autres crédits, de travailler son projet de financement en tenant compte des autres crédits à sa charge : le prêt immobilier de sa maison mais peut-être d’autres crédits à la consommation souscrits à titre personnel.

En effet, le regroupement de crédits permet de regrouper l’ensemble ou une partie des crédits portés par le ménage. Ce crédit unique peut intégrer une trésorerie supplémentaire. Si vous êtes éligible, elle peut vous permettre de payer votre reste à charge et vous permettre d’aller jusqu’au bout des travaux. Le rachat de crédits peut être une solution qui remet l’ensemble de vos financements à plat.

Vous n’êtes pas seul dans ce projet de rénovation énergétique

Vous êtes propriétaire occupant d’un logement que vous habitez ou que vous habiterez prochainement. Vous êtes propriétaire bailleur d’un logement que vous vous voulez mettre en location. Vous représentez une copropriété et vous souhaitez réaliser des travaux. Sachez que vous pouvez vous faire aider pour le montage de votre dossier de demande de rénovation, pour les démarches administratives, pour la recherche d’un financement et/ou des entrepreneurs ou des sociétés fiables comme :

• L’incontournable Agence Nationale de l’Habitat avec le dispositif MaPrimRenov,
• L’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (Ademe),

Le groupe EnergySolutions se définit comme un acteur global de l’efficacité énergétique au travers de deux sociétés du groupe :

• EnergyLease qui intervient dans le cadre des audits énergétiques et du financement de projet d’efficacité énergétique.
• EnergyRenov qui est la société dédiée à la réalisation des travaux énergétiques.

Avec ces deux structures, nous nous positionnons comme un acteur global de l’efficacité énergétique : nous identifions les déperditions énergétiques, nous mettons en œuvre les travaux et nous les finançons.

Le groupe EnergySolutions est né d’un constat assez simple : l’ensemble des acteurs économiques cherchent à réduire leurs dépenses. Le poste de dépense que nous retrouvons absolument partout est l’énergie. Simplement quand nous cherchons à réduire une dépense énergétique, nous sommes confrontés à deux écueils. Un écueil technique qui oblige le client à s’interroger : où est-ce que j’interviens ? Par quoi je commence ? Qu’est-ce qui peut me permettre de réduire convenablement et fortement ma consommation énergétique ?

C’est là que notre bureau d’études intervient pour identifier les pistes d’économie d’énergie.

Une fois que nous savons ce que nous devons faire pour réduire la consommation énergétique, nous sommes confrontés au second écueil qui est un écueil budgétaire et financier.

C’est là où effectivement, nous sommes capables d’intervenir pour apporter un accompagnement global. Avec EnergyRenov, nous sommes également en mesure d’agir soit directement, soit par le biais de partenaires dans la réalisation des travaux d’économie d’énergie.

Quel est le champ d’intervention ?

Vous avez identifié les éléments qui impactent votre consommation d’énergie. Vous allez réaliser des travaux pour diminuer les déperditions énergétiques dans votre logement. Sachez que nous intervenons auprès de tous les clients qui sont amenés à avoir besoin de réduire leur consommation énergétique : des personnes morales, des industries, le secteur tertiaire, les collectivités et cetera. Bien entendu, nous agissons auprès des particuliers qui logent dans des bâtiments résidentiels et individuels, ou qui sont propriétaires occupants ou bailleurs d’appartements dans des logements collectifs. Comme vous pouvez le voir, nous sommes en mesure d’accompagner tous les particuliers, quel que soit le type de logement qu’ils occupent.

Jusqu’où vont les capacités de ce groupe dans ce domaine ?

Le métier de groupe EnergySolutions est finalement de rendre l’efficacité énergétique accessible à tous. À cette fin, nous avons développé un certain nombre de services, insiste madame Bousso Seye-Ly.

Le premier consiste à aider et à accompagner nos clients dans l’identification de leurs pistes d’économie d’énergie.  Là, nos ingénieurs du bureau d’études sont capables d’intervenir sur site, de réaliser des audits énergétiques, d’identifier les pistes d’économie d’énergie.

Pour continuer à rendre cette efficacité énergétique accessible, nous ne nous limitons pas à dire ce qu’il faut faire. Nous allons également mobiliser les financements, les aides et les subventions qui vont permettre de réaliser ces projets d’efficacité énergétique. Il s’agit de notre deuxième métier qui consiste à apporter toute l’ingénierie financière pour permettre à nos clients d’avoir les moyens d’atteindre leurs objectifs d’efficacité énergétique.

Enfin, selon les besoins, le groupe EnergySolutions peut également intervenir dans la réalisation des travaux ayant un rapport avec les économies d’énergie soit directement, soit par le biais d’entreprises partenaires référencées, qui vont accompagner de manière professionnelle nos clients dans leurs projets de rénovation énergétique.

Grâce à ces informations, ces conseils distillés par madame Bousso Seye-Ly, nous espérons que vous prendrez les bonnes décisions pour effectuer les travaux nécessaires dans votre habitation. Des travaux qui offrent de nombreux avantages aux détenteurs d’un bien immobilier :

• Réduire sa consommation et donc économiser sur vos factures.
• Augmenter la valeur d’un bien immobilier.
• Bénéficier éventuellement de réductions d’impôts.
• Améliorer votre confort thermique en été comme en hiver.
• Disposer d’un logement plus sain (réduction des ponts thermiques et donc des moisissures intérieures).
• Avoir le sentiment d’avoir fait un geste pour l’environnement.

Nous remercions chaleureusement madame Bousso Seye-Ly d’avoir pris le temps de nous recevoir dans ces locaux du Val-d’Oise et d’avoir répondu à toutes les questions que nous avons soulevées pour nos lecteurs.

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