Qu’est-ce que la garantie Maladie Non Objectivable ?
C’est la garantie maladies non objectivables. Elle couvre l’assuré, victime d’une maladie qui affecte son quotidien ou qui donne lieu à un arrêt de travail long, sans que les professionnels de santé ne puissent mesurer objectivement le préjudice engendré (dépression, burn-out, pathologies dorsales, fatigue chronique…). La garantie MNO permet de couvrir ces maladies courantes, mais qui ne sont pas prises en charge par les garanties obligatoires comme l’incapacité de travail totale (ITT).
Quelles sont les principales maladies non objectivables ?
Les maladies non objectivables sont dites “subjectives”, car elles sont difficilement quantifiables. Ces maladies peuvent être physiques ou psychiques.
Les principales maladies considérées comme non objectivables sont :
- Les pathologies dorsales : sciatique, lombalgie, hernie discale, lumbago, etc.
- La dépression et autres affections psychiques.
- Le burn-out ou épuisement professionnel.
- La fatigue chronique.
- Les affections psychosomatiques (asthme, eczéma, hypertension, etc).
Pourquoi souscrire la garantie MNO ?
Les maladies non objectivables sont des risques que peu d’assureurs veulent couvrir. Malheureusement, ces maladies peuvent entraîner un arrêt de travail, souvent long, qui impacte la capacité de remboursement des assurés. Pourtant, dans le cadre d’un emprunt immobilier, l’assurance maladie non objectivable présente un double intérêt.
- Pour la banque puisque l’assurance prend en charge les mensualités du prêt si l’emprunteur rencontre un problème de santé.
- Pour l’emprunteur qui peut faire face à la maladie plus sereinement puisque ses mensualités de prêt sont prises en charge par l’assureur.
La déclaration d’une maladie non objectivable
Lors de la souscription à une assurance de prêt immobilier, l’organisme de prêt remet un questionnaire de santé à l’emprunteur. Il est impératif d’y répondre en toute honnêteté. En cas de fausse déclaration, l’assuré prend le risque de ne pas être indemnisé, de subir une résiliation de contrat et s’expose à des poursuites judiciaires.
Si la pathologie se déclare en cours de contrat, l’assuré doit faire une déclaration de maladie à son assureur pour déclencher la couverture prévue au contrat. À condition toutefois de respecter les conditions de garanties.
Les conditions de garantie des maladies non objectivables
Les garanties MNO sont soumises à conditions. Celles-ci diffèrent d’un assureur à l’autre. Les plus fréquentes sont une hospitalisation de 3 à 30 jours, une opération chirurgicale et la constatation de la maladie (par un scanner ou une radio généralement). Si les conditions ne sont pas remplies, l’assureur peut refuser l’indemnisation de la garantie. Vérifiez bien les clauses de votre contrat d’assurance emprunteur.
Exclusions de garanties et option de rachat des MNO
Du point de vue de l’assureur (banque ou compagnie d’assurance), un emprunteur atteint d’une maladie non objectivable est jugé comme un profil à risques aggravés. Ainsi, certaines compagnies d’assurance refusent de couvrir les risques liés aux maladies non objectivables. On parle alors d’exclusion de garantie. Les garanties du contrat d’assurance de prêt immobilier et ses exclusions sont listées dans la fiche standardisée d’informations remise en même temps que l’offre de crédit.
Si la garantie MNO fait partie des exclusions de garanties, il est fort possible qu’elle puisse faire l’objet d’une option de rachat. Vérifiez votre contrat d’assurance emprunteur. Si tel est le cas, vous devrez payer une surprime et souvent une franchise pour que l’assureur accepte de couvrir le risque MNO.
Ce qu’il faut retenir
La garantie maladie non objectivable (MNO) offre une couverture pour les maladies difficiles à quantifier par des examens médicaux tels que la dépression, le burn-out, les pathologies dorsales ou la fatigue chronique. Ces affections, souvent exclues des garanties standard d’incapacité de travail, peuvent néanmoins entraîner des arrêts de travail prolongés.
La souscription à cette garantie, qui est particulièrement pertinente pour les emprunteurs immobiliers, assure la prise en charge des mensualités du prêt en cas de maladie, et fournit ainsi une sécurité financière tant pour la banque que pour l’emprunteur.
Les conditions de couverture varient selon les assureurs et peuvent inclure des critères comme une hospitalisation minimale. Il est essentiel de ne rien omettre sur son état de santé lors de sa souscription pour éviter des conséquences négatives.
Certains assureurs peuvent refuser de couvrir ces risques. D’autres peuvent racheter cette exclusion moyennant une surprime.
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